Mentions Légales

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Propriétaires et Editeurs du site Pédago’Vie

Guillaume Bousquet, déclaré en entreprise individuelle micro-entreprise sous le nom Pédago’Vie et immatriculée sous le numéro 48305692500025 dont le siège social est situé au 1 rue Sensburg, 68360 Soultz-Haut-Rhin.

Messagerie électronique : pedagovie@gmail.com
Téléphone : 0609613896

• Responsables de publication

Guillaume Bousquet

• Responsables du développement et du service commercial

Guillaume Bousquet

• Signes distinctifs

Le nom de domaine www.pedagovie.fr appartient à Guillaume Bousquet.

• Hébergement du site www.pedagovie.fr

L’infrastructure serveurs d’hébergement du site www.pedagovie.fr.com est gérée et maintenue par O2switch

O2switch
Tel : 04 44 44 60 40
Mail : support@o2switch.fr
Site : https://www.o2switch.fr

• Statut administratif et facturation

Guillaume Bousquet exerce son activité́ sous le statut de la microentreprise.

Les factures seront en conséquence établies au nom de Guillaume Bousquet.
TVA non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts

• Traitements de données personnelles

Vie Privée : Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Ce droit peut être exercé en écrivant par email à Guillaume Bousquet
Email : pedagovie@gmail.com

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Les droits de propriété́ intellectuelle afférents au site www.pedagovie.fr appartiennent à Guillaume Bousquet.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Guillaume Bousquet est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété́ intellectuelle et/ou le code civil.

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